Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Vendeur : Naouar Abdi, entreprise individuelle, SIREN 927951756, 
139 avenue de Lattre de Tassigny, 13160 Châteaurenard, France.

Produit : La Méthode NAOUAR est un produit numérique (fichiers PDF 
téléchargeables), livré par email après paiement.

Prix : les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. 
TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base de TVA).

Paiement : le paiement s'effectue en ligne, en totalité, au moment 
de la commande, via les moyens proposés sur le site.

Livraison : les fichiers sont envoyés par email dans les minutes 
suivant le paiement.

Droit de rétractation : en achetant un contenu numérique livré 
immédiatement, vous acceptez expressément de renoncer à votre 
droit de rétractation de 14 jours (article L221-28 13° du Code 
de la consommation). Voir notre Politique de retour et de 
remboursement pour le détail.

Propriété intellectuelle : les fichiers achetés sont réservés à un 
usage personnel et familial. Toute revente, partage ou diffusion 
publique est interdite.

Litiges : en cas de litige, le client peut recourir à une médiation 
conventionnelle. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français 
sont seuls compétents.